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Comment la DSP2 affecte les processus de paiement des marketplaces ?



Dans une tribune exclusive pour mind Fintech, Philippe de Passorio, country manager France d’Adyen, explique l’impact de la DSP2 pour les marketplaces et les moyens de s’y conformer.

Les places de marché (ou marketplace) ont largement transformé le monde du e-commerce, dans tous les secteurs. Leur business modèle est l’un des moteurs de l’économie du partage.
Si la croissance des ventes marketplaces est constante (+15% au second trimestre 2017 versus second trimestre 2016 – Source Fevad), la mécanique relativement complexe de leurs flux financiers comporte plusieurs obstacles de taille. La gestion des différentes parties (acheteurs et vendeurs), le marché local sur lequel on vend… et les différentes 
réglementations en vigueur.

Conscients de leur importance dans le e-commerce mondial, les organismes de réglementation européens ont en effet fixé des critères qui s’appliquent aux marketplaces. Quelles sont les conséquences de ces nouveaux critères réglementaires et comment s’y préparer ?

Un cadre réglementaire flou avec DSP1

En mettant l’accent sur les paiements, DSP1 a permis aux marketplaces de bénéficier d’un environnement très flexible et un cadre réglementaire qui laisse place à l’interprétation. En effet, les marketplaces “négociant la vente de biens ou de services pour le compte d’autres parties” sont étiquetées comme des “agents commerciaux” et demeurent ainsi en dehors du périmètre de DSP1.

Les volumes de vente constituaient également un filet de sécurité pour toute place de marché traitant un volume mensuel moyen de trois millions d’euros ou moins, même s’ils agissaient en tant qu’intermédiaire de paiements entre deux autres parties.

La DSP2 change la donne

Avec la DSP2, les marketplaces sans licence d’établissement de paiement, qui agissent au nom de l’acheteur et du commerçant, sont désormais incluses dans le cadre réglementaire. Toute société, y compris les marketplaces, qui ordonnent sur leur plateforme des paiements entre acheteurs et vendeurs devront soit devenir un établissement de paiement, soit une institution monétaire électronique. Ces modifications s’effectuent au travers de demandes de licences, connues pour être longues et coûteuses et sans garantie d’obtention.

En fin de compte, les marketplaces qui n’ont pas anticipé la mise en œuvre de la DSP2 feront face à un barrage de pénalités et de procédures, menaçant grandement leur activité. La menace est réelle. A tel point que l’on observe déjà les plus grandes marketplaces mondiales disposant de licences de paiement, s’adresser à des prestataires de services de paiement…

Comment se conformer efficacement à la DSP2 ?

Le moyen le plus simple et le plus rentable de garantir une conformité totale et une transition optimale vers la DSP2 est de travailler avec un fournisseur de paiement déjà certifié. Outre se libérer des contraintes juridiques et des réglementations en constante évolution, être accompagné par un prestataire de paiement facilite l’intégration de nouveaux marchands, ouvre les moyens de paiement à l’international, protège de la fraude et fluidifie les transactions entre la marketplace et les vendeurs.